La norme OHSAS 18001 sur les systèmes de management de la ...

NORMALISATION

10 Sep

La norme OHSAS 18001 sur les systèmes de management de la santé sécurité au travail convertie en norme ISO

Mis en ligne à 09:32h dans Risques et SST par admin

L'ISO a approuvé cet été la création d'un nouveau comité de projet pour élaborer une Norme internationale relative à la santé et la sécurité au travail (SST). L'ISO/PC 283, dont le secrétariat a été...

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Date: 2017-04-10 12:54:55
Site : afnor.org

Thèmes liés : assurance maladie pour retraite en france / depart a la retraite d'un salarie en maladie / depart retraite anticipee pour maladie / depart a la retraite anticipee

Cotisations dans plusieurs pays et calcul de la retraite ...

Savoir combien un Français touchera à sa retraite en fonction de ses cotisations est compliqué. Savoir combien un expat Français touchera à sa retraite en fonction de ses cotisations est très compliqué.

Je vais donc essayer de résumer quelques infos dans cet article, et je vous encourage à compléter en commentaires.

Il existe plusieurs cas, en fonction des règles européennes ou...

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Site : http://chroniques.blogexpat.com

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...

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Site : http://juriste.documentissime.fr

Thèmes liés : modele lettre demande mise a la retraite fonctionnaire / lettre gratuite de demande de mise a la retraite / modele lettre demande retraite gratuit / demande de pension de retraite d'un fonctionnaire de l'etat / modele de lettre de depart volontaire en retraite

Le régime général de la sécurité sociale - pimido.com

La protection sociale est l'ensemble des mécanismes de prévoyance collective qui permet aux individus ou aux ménages français de faire face financièrement aux conséquences des risques sociaux, c'est-à-dire aux situations pouvant provoquer une baisse des ressources ou une hausse des dépenses (maladie, vieillesse, invalidité, chômage, charges de famille,...).

Extraits

I. Introduction au...

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Site : https://www.pimido.com

RETRAITE : "EXIGEONS UNE VRAIE ... - politique-actu.com

RETRAITE : "EXIGEONS UNE VRAIE RETRAITE UNIVERSELLE : CELLE DU CNR !" par RICHARD PALAO (CGT)

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"AVEC LA CGT, EXIGEONS UNE VRAIE RETRAITE UNIVERSELLE : CELLE DU CNR !" par RICHARD PALAO (CGT)

MACRON affiche clairement sa volonté de dynamiter les régimes de retraite issus des luttes et du programme du CONSEIL NATIONAL DE LA RÉSISTANCE, pour les remplacer par un système qu'il prétend...

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Site : http://www.politique-actu.com

Thèmes liés : regime des retraites de l'etat / retraite salarie regime general / regime des retraites macron / programme politique retraite regime general / regime general retraite fonctionnaire

LE POINT SUR LA REFORME DES RETRAITES - Retraite de l ...

LE POINT SUR LA REFORME DES RETRAITES

Le point en Janvier 2018.

Un nouveau régime de retraite ...mais quand ?

 Emmanuel Macron l'a clairement indiqué lors de sa campagne, les retraités et les personnes qui se situent à cinq ans du départ ne seront pas touchés par le futur régime. Pour les suivantes, les annuités devront être converties selon les nouvelles règles.

 L'objectif est...

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Site : http://www.retraiteenseignementprive.com

France : Retraites : les dix piliers du nouveau régime ...

France : Retraites : les dix piliers du nouveau régime universel

11 Octobre 2018

Le haut-commissaire à la réforme des retraites a dressé le bilan de la première phase de concertation, ce mercredi, avec les partenaires sociaux. Il a dessiné l'ébauche du futur système de retraite promis par Emmanuel Macron. La voici résumée en dix chapitres.

1. Un système universel par répartition et...

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Site : http://www.revuedepressedesretraites.info

Le chômage - France-Diplomatie - Ministère de l’Europe et ...

Vous revenez d'un pays hors de l'Espace économique européen ou autre que la Suisse

L'expatrié affilié au Pôle Emploi Services (Institution gestionnaire de l'Assurance chômage des expatriés) à titre obligatoire ou facultatif par votre employeur ou sur démarche individuelle

En cas de perte d'emploi, l'expatrié à son retour en France doit s'inscrire comme demandeur d'emploi au Pôle...

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Date: 2017-11-30 01:04:48
Site : diplomatie.gouv.fr

Thèmes liés : retraite demandeur d'emploi / attestation pole emploi caisse retraite / pole emploi caisse retraite / retraite depart a l'etranger / caisse de retraite de l'assurance maladie

Allocation de solidarité spécifique

Demandeurs d'emploi âgés de 50 ans ou plus, indemnisés au titre de l'ARE, qui optent pour l'ASS (l'allocation chômage est alors interrompue) ;

Demandeurs d'emploi de longue durée ayant épuisé leurs droits à l'ARE ;

Demandeurs d'emploi en formation qui après avoir perçu l'AREF se voient refusés ou ont épuisé leurs droits à la rémunération de fin de formation (RFF).

Peuvent...

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Date: 2017-04-11 07:26:50
Site : http://www.orfea.org

Thèmes liés : retraite demandeur d'emploi / calculer l'age de depart a la retraite a taux plein / nombre trimestres pour depart retraite 60 ans / nombre trimestre pour depart retraite taux plein / retraite a taux plein nombre de trimestres

Café-Tabac-Presse - Accueil Ad VALOREM

Centre de gestion agréé dédié aux diffuseurs de presse

16, place de la République, 75010 Paris

Tél. : 01 42 40 27 15

NMPP

Les Nouvelles Messageries de la Presse Parisienne

52, rue Jacques Hillairet, 75012 Paris

Tél. : 01 49 28 70 00

http://www.nmpp.fr

Spécificités comptables

Plan comptable professionnel

Le plan comptable professionnel de l'hôtellerie, qui a fait l'objet de l'avis de...

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Date: 2005-09-09 15:44:39
Site : http://www.advalorem-expertise.fr

Thèmes liés : regime collectif d'allocation de retraite contact / regime collectif d'allocation de retraite / regime collectif d allocation de retraite / caisse nationale de retraite et d assurance / depart a la retraite convention collective

SSI (Sécurité Sociale des Indépendants) ou régime général?

Directeur Général de SAS/SASU

SSI et régime général: une sécurité sociale identique?

Une idée reçue veut que la Sécurité sociale des Indépendants soit un régime moins cher avec une protection sociale plus faible. En fait, elle correspond à la situation historique du régime, et c'était bien le cas auparavant. Les niveaux de protection sociale au SSI ont eu tendance à converger...

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Site : https://www.legalstart.fr

Thèmes liés : retraite regime general securite sociale / annees de cotisation retraite regime general / cotisation retraite securite sociale / retraite salarie regime general / pension retraite regime general

BIC - bofip.impots.gouv.fr

BIC - Plus-values et moins-values - Régimes particuliers - Exonération des plus-values réalisées par les petites entreprises - Conditions d'application de l'exonération

1

Le dispositif d'exonération prévu à l' article 151 septies du code général des impôts (CGI) peut s'appliquer sous le respect de deux conditions :

- l'activité doit être exercée depuis au moins cinq ans ;

- le...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : calcul de l'indemnite de depart a la retraite dans le batiment / calcul de l indemnite de depart en retraite / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite et d assurance

Accueil - Kerialis

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KERIALIS assure une couverture sociale complète en cas d'incapacité, d'invalidité, dépendance et de décès et gère également la retraite professionnelle et supplémentaire de vos salariés.

 

Grâce à nos alliances avec des partenaires de confiance, nous vous...

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Site : https://kerialis.fr

Thèmes liés : depart a la retraite d'un salarie en maladie / depart a la retraite d un salarie / sociales salarie retraite

Muriel Pénicaud annonce une "réforme globale" de la santé ...

Accueil Muriel Pénicaud annonce une "réforme globale" de la santé au travail

Muriel Pénicaud annonce une "réforme globale" de la santé au travail

Muriel Pénicaud, le 22 novembre à l'Assemblée nationale. FRANCOIS GUILLOT / AFP

Muriel Pénicaud annonce une "réforme globale" de la santé au travail

27/11/17 | Acteurs de la sécurité

27/11/17 | Acteurs de la sécurité Voir l'édition du...

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Date: 2017-12-29 02:11:25
Site : http://www.editions-legislatives.fr

Thèmes liés : retraite depart a l'etranger / depart retraite anticipe / texte depart retraite medecin / depart a la retraite d'un salarie en maladie / depart a la retraite d un salarie

Établissement d'hébergement pour personnes âgées ...

Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.

L'EHPAD du quartier Monconseil de Tours .

Un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) désigne en France la forme d'institution pour personnes âgées la plus répandue. Un EHPAD est un établissement médico-social .

Un EHPAD se définit comme une...

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Date: 2017-12-22 19:39:36
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : allocation logement personnes agees en maison de retraite / retraite allocation solidarite personnes agees / calculer l'age de depart a la retraite en france / aide au paiement d'une maison de retraite / calcul aide sociale maison retraite

Tribunal administratif de Limoges : Lettre de la jurisprudence

. tribunal administratif de Limoges, 24 septembre 2015, M. ...., n° 1500797 .

Président : M. Iselin.

Rapporteur : M. Panighel.

Rapporteur public : Mme Béria-Guillaumie.

Le tribunal administratif était saisi d'une requête dirigée contre un arrêté préfectoral refusant d'admettre M..., ressortissant guinéen, au séjour et assortissant ce refus d'une obligation de quitter le territoire...

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Site : http://limoges.tribunal-administratif.fr

Thèmes liés : demande d une carte de sejour pour retraite / depart volontaire a la retraite d'un salarie / mise a la retraite d'office fonctionnaire / retraite depart a l'etranger / demande carte sejour retraite

Insee - Taux de cotisations sociales (part salariale ...

Zone géographique : France (France métropolitaine + DOM)

Unité : en %

Définitions

DARES

Direction de l'Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques du ministère du travail des relations sociales, de la famille et de la solidarité. Les données sur les indices de salaires du secteur privé disponibles dans la BDM sont fournies par la DARES.

Acemo

dispositif d'enquêtes sur...

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Site : bdm.insee.fr

Thèmes liés : cotisation retraite plafond securite sociale / cotisation retraite securite sociale / retraite demandeur d'emploi / cotisations sociales retraite fonction publique / montant d une retraite de securite sociale

L'ancienneté et la CCN51 - Convention collective 51

25 janvier 2017

Définition de l'ancienneté

L'ancienneté est la période d'emploi qui s'est écoulée depuis la date à laquelle un salarié a été recruté et qu'il a pris effectivement ses premières fonctions dans une entreprise et ce, y compris la période d'apprentissage. Elle génère certains avantages tels que, par exemple, primes, avancement, congés, notamment la durée du congé...

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Site : http://www.convention-collective-51-crerep.org

Thèmes liés : calcul de l indemnite de depart en retraite / indemnite retraite convention collective / calcul prime depart retraite / depart a la retraite convention collective / base de calcul indemnite de depart en retraite

Insee - Minimum garanti (en euros par heure)

Zone géographique : France (France métropolitaine + DOM)

Unité : en euros

Définitions

DARES

Direction de l'Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques du ministère du travail des relations sociales, de la famille et de la solidarité. Les données sur les indices de salaires du secteur privé disponibles dans la BDM sont fournies par la DARES.

Acemo

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Site : bdm.insee.fr

Thèmes liés : cotisation retraite plafond securite sociale / cotisation retraite securite sociale / retraite demandeur d'emploi / montant d une retraite de securite sociale / cotisations sociales retraite fonction publique

Insee - Montant mensuel net du smic pour 35 heures de ...

Zone géographique : France (France métropolitaine + DOM)

Unité : en euros

Définitions

DARES

Direction de l'Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques du ministère du travail des relations sociales, de la famille et de la solidarité. Les données sur les indices de salaires du secteur privé disponibles dans la BDM sont fournies par la DARES.

Acemo

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Site : bdm.insee.fr

Thèmes liés : cotisation retraite plafond securite sociale / cotisation retraite securite sociale / retraite demandeur d'emploi / montant d une retraite de securite sociale / cotisations sociales retraite fonction publique

Insee - Taux de cotisations sociales (part patronale ...

Zone géographique : France (France métropolitaine + DOM)

Unité : en %

Définitions

DARES

Direction de l'Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques du ministère du travail des relations sociales, de la famille et de la solidarité. Les données sur les indices de salaires du secteur privé disponibles dans la BDM sont fournies par la DARES.

Acemo

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Site : bdm.insee.fr

Thèmes liés : cotisation retraite plafond securite sociale / cotisation retraite securite sociale / retraite demandeur d'emploi / cotisations sociales retraite fonction publique / montant d une retraite de securite sociale

Insee - Montant mensuel net du smic pour 35 heures de ...

Zone géographique : France (France métropolitaine + DOM)

Unité : en euros

Définitions

DARES

Direction de l'Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques du ministère du travail des relations sociales, de la famille et de la solidarité. Les données sur les indices de salaires du secteur privé disponibles dans la BDM sont fournies par la DARES.

Acemo

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Site : bdm.insee.fr

Thèmes liés : cotisation retraite plafond securite sociale / cotisation retraite securite sociale / retraite demandeur d'emploi / montant d une retraite de securite sociale / cotisations sociales retraite fonction publique

Insee - Montant mensuel brut du smic pour 35 heures de ...

Zone géographique : France (France métropolitaine + DOM)

Unité : en euros

Définitions

DARES

Direction de l'Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques du ministère du travail des relations sociales, de la famille et de la solidarité. Les données sur les indices de salaires du secteur privé disponibles dans la BDM sont fournies par la DARES.

Acemo

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Site : bdm.insee.fr

Thèmes liés : cotisation retraite plafond securite sociale / cotisation retraite securite sociale / retraite demandeur d'emploi / montant d une retraite de securite sociale / cotisations sociales retraite fonction publique

Taux de cotisations sociales (part patronale) - Pour la ...

Zone géographique : France (France métropolitaine + DOM)

Unité : en %

Définitions

DARES

Direction de l'Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques du ministère du travail des relations sociales, de la famille et de la solidarité. Les données sur les indices de salaires du secteur privé disponibles dans la BDM sont fournies par la DARES.

Acemo

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Site : bdm.insee.fr

Thèmes liés : cotisation retraite plafond securite sociale / cotisation retraite securite sociale / retraite demandeur d'emploi / cotisations sociales retraite fonction publique / montant d une retraite de securite sociale

Retraite du salarié : retraite anticipée pour carrière ...

5 trimestres à la fin de l'année des 16 ans

4 trimestres à la fin de l'année des 16 ans

60 ans

5 trimestres à la fin de l'année des 20 ans

4 trimestres à la fin de l'année des 20 ans

Périodes considérées comme cotisées

Pour le calcul de la durée d'assurance cotisée, certaines périodes non travaillées sont toutefois considérées comme cotisées. Ces périodes sont intégralement prises en compte dans les cas suivants :

tous les trimestres liés à la maternité,

tous les...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : formulaire demande retraite anticipee / demande attestation retraite anticipee / demande de retraite anticipee pour maladie / demande retraite anticipee / conditions retraite anticipee

UNA, n° 1 des Services a domicile & Services a la personne

 

 

2. UNA, acteur militant dans le cadre de la  loi d'adaptation de la société au vieillissement

 

Suite à la parution de la loi en 2016, de nouveaux dispositifs ont été mis en oeuvre. Ceux-ci sont le fruit de dialogues entre UNA et les pouvoirs publics. Si nous avons exprimé à plusieurs reprises des réserves sur des parties du texte et ses financements, il n'en reste pas moins...

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Site : http://www.una.fr

Thèmes liés : demande d'aide retraite complementaire / organisme d'aide calcul retraite / aide a domicile retraite complementaire / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie

Plan de formation de l'entreprise | service-public.fr

Accueil particuliers  > Travail  > Formation des salariés du secteur privé  >Plan de formation de l'entreprise

Votre abonnement a bien été pris en compte.

Vous serez alerté(e) par courriel dès que la page «  Plan de formation de l'entreprise » sera mise à jour significativement.

Vous pouvez à tout moment supprimer votre abonnement dans votre espace personnel.

Votre abonnement n'a...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : droit a l'information sur la retraite / droit a l information sur la retraite / droit conge depart retraite / conges maladie avant depart retraite / depart a la retraite d'un salarie en maladie

Saisir les Prud'hommes : comment remplir le formulaire ...

Pour saisir le conseil des prud'hommes, il suffit de remplir un formulaire de saisine. Comment procéder ?

Guide pour remplir le formulaire de saisine des prud'hommes : Première page du formulaire

Rubrique "Demande de saisine du Conseil de Prud'hommes"

Vous devez commencer par choisir entre :

le bureau de conciliation et d'orientation. C'est l'hypothèse la plus fréquente, tous les litiges...

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Site : http://www.assistant-juridique.fr

Thèmes liés : depart a la retraite d'un salarie en cdd / depart a la retraite d'un salarie protege / comment calculer l'indemnite de depart en retraite / calcul de l indemnite de depart en retraite / indemnite depart retraite non cadre

CFE-CGC groupe Orange | CFE-CGC groupe Orange - Tracts ...

Télécharger la lettre en pdf :

lea_t1_2017_def.pdf

Orange Bank : tous "bankable" ?

Groupama Banque, dont Orange détient 65% du capital, sera rebaptisée Orange Bank en janvier prochain. Au 1er semestre 2017, une offre de banque sur mobile, Orange Bank, sera proposée à nos clients, avec une gamme de produits et services financiers (compte courant, épargne, crédit - hors immobilier dans un...

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Site : cfecgc-orange.org

Thèmes liés : depart a la retraite d'un salarie en cdd / depart a la retraite d'un salarie en maladie / epargne retraite prevoyance d'entreprise / depart a la retraite d un salarie

ENR - Mutation à titre gratuit - Successions - Champ d ...

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2017-02-24T16:02:24.000+01:00

ENR - Mutation à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Exonérations motivées par la qualité du défunt ou du successeur, personne physique

I. Exonération de droit des personnes dispensées de dépôt de déclaration

1

En application de l' article 796-0 du code général des...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : calcul de l indemnite de depart en retraite / calcul d'une pension de retraite militaire / calculer l'age de depart a la retraite en france / decret d'application loi retraite 2014 / decret d'application retraite 2014

Qu’est-ce que la prévoyance - mutuelle.dispofi.fr

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La prévoyance consiste à se couvrir contre tous les aléas de la vie liés à la personne, tant à titre particulier que professionnel (contrat collectif de prévoyance). La prévoyance couvre deux grands domaines de risques :

les risques liés au décès, à l'incapacité, à l'invalidité, et à la dépendance, interrompant ou suspendant totalement l'activité professionnelle, et de fait...

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Site : https://mutuelle.dispofi.fr

Thèmes liés : retraite regime general securite sociale / retraite securite sociale et retraite complementaire / l assurance retraite complementaire / montant d une retraite de securite sociale / securite sociale retraite a l'etranger

Malakoff mederic taux cotisation prevoyance 2016

Les cotisations et l'acquisition de droits - Klesia

Les taux de cotisation contractuels ne peuvent, sauf obligation née antérieurement au 2 janvier 1993, être supérieurs aux taux ci-dessus. Taux de cotisation en 2017 .

Malakoff Médéric : taux de rendement 2016 - Dépêches

03/03 Malakoff Médéric : taux de rendement 2016 03/03 Malakoff Médéric compose son nouveau Team Handisport...

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Date: 2018-03-07 05:42:31
Site : http://prevoyance-entreprise.org

Je m'installe paysan - La cotisation de solidarité

Comme toute entreprise, l'inscription se fait au Centre de Formalité des Entreprises (CFE qui se trouve dans les Chambres d'agriculture) qui octroie un numéro de SIRET et transmet le dossier à la Mutualité Sociale Agricole (MSA) et à l'INSEE. Le porteur de projet crée alors une entreprise individuelle : cette entreprise peut avoir des salariés, des saisonniers, émettre des factures,...

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Site : http://www.jeminstallepaysan.org

Thèmes liés : retraite depart a l'etranger / depart a la retraite d'un salarie en maladie / depart en retraite d'un salarie agricole / regime fiscal cotisations retraite supplementaire / regime fiscal cotisation retraite

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018

 

Principales modifications en première lecture

Lors de l'examen du projet de loi, les sénateurs ont modifié le texte afin de notamment :

Amiante

compléter les règles relatives au bénéfice de l'allocation de cessation anticipée d'activité (ACAATA) pour les salariés exposés à l'amiante (amt 110 , au nom de la commission des affaires sociales - art add après l'art 32...

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Date: 2018-01-02 10:19:50
Site : senat.fr

Thèmes liés : pension d'invalidite et cotisation de retraite / pension d'invalidite retraite anticipee / pension d'invalidite caisse de retraite / retraite regime general securite sociale / pension d'invalidite et retraite rsi

Mines - Site personnel de M Lecoustre Didier

1662 On découvre le gisement d'Hardinghem, dans le Boulonnais.

1709 L'anglais Darby utilise du coke pour produire la fonte.

1712 Thomas Newcomen met au point une machine à vapeur à piston.

1716 Mr  Désandrouin (Vicomte en 1731) et ses associes entament une prospection dans le Hainaut français.

1720 3 février, découverte dune veine de charbon maigre à Fresnes-sur-Escaut.

1734 24 juin,...

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Date: 2014-07-03 16:36:50
Site : http://didier.lecoustre.free.fr

Thèmes liés : caisse nationale de retraite et d assurance / caisse de retraite d'assurance maladie du sud est / caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / caisse de retraite et d assurance

La France Qui Ose

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Les 10 mesures chocs du projet de Rama Yade

1. Adresser les meilleurs élèves des classes de 6ème du département dans des collèges d'élite, quelle que soit leur commune d'origine

Ce qui fut la meilleure école du monde n'est plus que l'ombre d'elle-même. 5% seulement des enfants d'ouvriers accèdent aux grandes écoles contre 15% dans les années 80. Rama Yade propose de remettre...

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Site : http://www.lafrancequiose.fr

Thèmes liés : montant d une retraite de securite sociale

Benoît Hamon: "Dès 2017, je veux revaloriser les petites ...

Par Jean-Christophe Martineau le

09 janvier 2017

Après la primaire de la droite et du centre, Notre Temps sollicite les candidats à la primaire de La Belle Alliance populaire (des 22 et 29 janvier 2017). Niveau de vie des retraités, places dans les maisons de retraite, revenu universel... Benoît Hamon est le premier à avoir répondu à nos questions.

1) Notre Temps: Un sondage Opinion Way...

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Site : http://www.notretemps.com

Thèmes liés : demande de pension de retraite d'un fonctionnaire de l'etat / demande d'aide retraite complementaire / calcul aide sociale maison retraite / comment calculer l'age de la retraite / calculer l'age de depart a la retraite en france

Devenir contractuel : mode d’emploi - Vocation Service Public

L'Éducation nationale, un cas à part

Le statut de contractuel dans la Fonction publique relève des mêmes avantages et des mêmes contraintes que l'intérim et les CDD dans le secteur privé. Mais dans le public, en plus de la possibilité de transformer un contrat court en CDI de droit public, il est possible de passer un concours pour obtenir le statut de fonctionnaire.

De nombreux...

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Date: 2017-04-11 18:57:40
Site : vocationservicepublic.fr

Thèmes liés : fonction publique hospitaliere retraite d'office / nombre d'annees de cotisation pour la retraite fonction publique / fonction publique territoriale retraite temps partiel / prime de depart a la retraite dans la fonction publique territoriale / retraite fonction publique territoriale primes

L'indemnité légale de licenciement - travail-emploi.gouv.fr

Ministère du Travail, de l'Emploi,

de la Formation professionnelle et du Dialogue social

L'indemnité légale de licenciement constitue le droit minimal du salarié :

en contrat à durée indéterminée et licencié pour un motif autre qu'une faute grave ou lourde ;

comptant au moins 1 an d'ancienneté ininterrompue dans l'entreprise à la date de la notification du licenciement (l'ancienneté...

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Date: 2017-04-11 16:10:03
Site : travail-emploi.gouv.fr

Thèmes liés : comment calculer l'indemnite de depart en retraite / calcul de l indemnite de depart en retraite / indemnite legale de mise a la retraite / salaire reference indemnite depart retraite / calcul des indemnites de mise en retraite

CRPCEN - net-entreprises.fr

Les déclarations à la CRPCEN

Qu'est-ce que c'est ?

La CRPCEN (Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires) est chargée du recouvrement des cotisations sociales assises sur les salaires des collaborateurs du notariat effectuant un horaire de travail supérieur à ou égal à la moitié de la durée hebdomadaire de travail. Elle perçoit également une cotisation...

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Site : net-entreprises.fr

Thèmes liés : montant cotisation retraite sur salaire / cotisation retraite salaire / montant cotisation trimestre retraite 2014 / depart a la retraite d'un salarie en maladie / depart a la retraite d un salarie

Organismes bretons de sécurité sociale - Accueil

Site de l'URSSAF de Bretagne

Présentation : L'Union pour le Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales est un réseau national constitué en 1960.  Il a pour pour mission de collecter les cotisations et contributions patronales et salariales destinées au financement du régime général de sécurité sociale. Ces cotisations et contributions sont...

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Date: 2018-03-07 00:02:12
Site : http://histoire-secu-bretagne.org

Thèmes liés : caisse de retraite de l'assurance maladie / caisse de retraite de l assurance maladie / retraite regime general securite sociale / caisse de retraite de l assurance / cotisation retraite securite sociale

Monter son dossier RETRAITE - coaching-evolution.com

Bientôt à la retraite, vous souhaitez « liquider » votre retraite, suivez nos conseils.

 

A partir de 55 ans:

Rassembler les documents conservés (fiches de paie, bulletins Pôle emploi, relevés de points, relevés de situation individuelle).

Vérifier le nombre de trimestres validés figurant sur le relevé de situation individuelle: trimestres cotisés aux différents régimes,...

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Site : http://www.coaching-evolution.com

35 heures, retraite, dépenses publiques, fiscalité ...

1 réactions

Réaliste. C'est l'image que cultive Alain Juppé , dans la course à la présidentielle et à la primaire à droite. François Fillon parle de "rupture totale". Bruno Le Maire multiplie les idées-chocs, comme la fin du statut des fonctionnaires. Nicolas Sarkozy veut briser le "paritarisme à la française"... Lui se pose en vieux sage modéré. Soucieux de ne pas mettre la France...

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Site : https://www.challenges.fr

Thèmes liés : calcul retraite fonction publique de l'etat / calculer l'age de depart a la retraite a taux plein / calculer l'age de depart a la retraite en france / cotisation retraite salarie plus de 65 ans / calcul age depart retraite fonction publique

Les taux de cotisations de droit commun - Urssaf.fr

Les taux de cotisations de droit commun

01/01/2017

Montants au 1er juillet 2017

Risques

Sur la totalité de la rémunération

Dans la limite du plafond

Employeur

0,50 %

(a) abattement limité à 4 plafonds annuels de la Sécurité sociale, soit 156 912 EUR en 2017

Fnal (moins de 20 salariés)

0,10 %

Forfait social ****

20 %

* Dans les départements du Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle, le taux...

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Site : urssaf.fr

Thèmes liés : caisse de retraite et d'assurance maladie / caisse de retraite et d assurance maladie / plafond annuel de la securite sociale retraite / plafond annuel securite sociale pour calcul retraite / taux de cotisation retraite supplementaire

Retraite anticipée à 58 ans ou 60 ans pour carrière longue ...

174

166

5 avant la fin de l'année civile des 18 ans, 4 dans l'année si né au dernier trimestre

1958

57 ans et 4 mois

174

174

5 avant la fin de l'année civile des 16 ans, 4 dans l'année si né au dernier trimestre

60 ans

174

166

5 avant la fin de l'année civile des 18 ans, 4 dans l'année si né au dernier trimestre

1959

57 ans et 8 mois

174

174

5 avant la fin de l'année civile des 16 ans,...

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Site : http://www.cfdt-interco84.fr

Thèmes liés : retraite depart avant 60 ans carriere longue / decret retraite carriere longue avant 18 ans / retraite depart avant 60 ans carriere / partir en retraite avant 60 ans / nombre trimestres pour depart retraite 60 ans

Retraite à l'étranger - UFE : Union des Français de l'Etranger

www.agirc-arrco.fr

Je suis expatrié

Rappelons que l'expatriation, au plan du droit du travail, suspend le contrat d'origine. Celui-ci sera réactivé lorsque vous rentrerez en France chez votre employeur d'origine. En conséquence, votre protection sociale et notamment la retraite ne sera plus assurée par les organismes sociaux français pendant le temps de votre expatriation mais par les...

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Site : ufe.org

Apiculture pour tous: Comment et quand débuter

Apiculture pour tous       - par Bernard NICOLLET - Abeille & Nature-

Date de révision: 03/09/2016

. L' Apiculture: un loisir ou un métier-passion ouvert à tous..

. Bienvenue dans le monde de l'apiculture

Bonjour et Bienvenue sur notre site Web.

Un premier rucher pour débuter

L'apiculture depuis quelques années à bien évolué. En france, elle se divise en trois grandes catégories:

-...

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Site : http://www.abeille-et-nature.com

Thèmes liés : nombre d'annees de cotisation pour la retraite en europe / nombre d annees de cotisation retraite / depart en retraite d'un salarie agricole / depart a la retraite d'un salarie en maladie / depart a la retraite d un salarie

La Revue Fiduciaire - Fiscalité agricole - Sociétés et ...

Voir mes dossiers

Pour les exercices clos à compter de 2009, les sommes déduites et leurs intérêts capitalisés déposés sur un compte d'affectation spéciale ouvert auprès d'un établissement de crédit, au titre de la déduction pour aléas, peuvent être utilisés au cours des dix exercices qui suivent celui de leur versement, au titre de l'exercice de survenance d'un aléa d'origine...

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Site : http://revuefiduciaire.grouperf.com

Thèmes liés : regime d'epargne retraite definition / regime d'epargne retraite immobilise / regime d epargne retraite / cotisations d epargne retraite / nombre d'annees de cotisation pour la retraite fonction publique

Les Français vus par leur généraliste | Sceaux, au pied du ...

08 janvier 2012 , par Pascale Krémer

Les Français vus par leur généraliste

C'est elle-même qui le dit. Le cabinet du généraliste, comme l'école, offre un excellent point de vue sur la société. « On en perçoit tous les dysfonctionnements ». Gilda Romeo, jeune sexagénaire toute menue et un brin réservée, mais intarissable une fois en confiance, a fait quasiment toute sa carrière à...

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