listes des maisons de retraite sous la tutelle de la ...

Histoire des Maisons de Retraite sous tutelle de la Congrégation

Au lendemain de la Révolution Française de 1789, dans le Poitou, Elisabeth Bichier et André-Hubert Fournet réunirent des jeunes femmes qui, avec eux, voulaient consacrer leur vie pour que Dieu soit connu, les malades soignés, les enfants instruits.

Elisabeth et les quatre jeunes femmes s'installèrent au château de  MOLANTE,...

Lire la suite


Site : http://www.fillesdelacroix.net

Thèmes liés : autorisation droit a l'image maison de retraite / droit a l'image maison de retraite / prix pension maison de retraite / cadre administratif maison de retraite / pension maison de retraite

COMMENT vider une MAISON apres un DECES

Quand il faut vider la maison d'un proche

Entre le chagrin, l'appréhension, l'ampleur de la tâche,... difficile de ne pas être bouleversée les héritiers, la famille doivent vider le logement le plus rapidement possible après un décès, c'est pour cela que nous avons mis en place le service devis 24 h

L'appartement ou la maison est confronté à la masse d'objets accumulés depuis des...

Lire la suite

Date: 2015-01-10 10:11:13
Site : http://www.debarrasse-tout.com

Thèmes liés : autorisation droit a l'image maison de retraite / aide au paiement d'une maison de retraite / droit a l'image maison de retraite / paiement d une maison de retraite / image libre de droit maison de retraite

Mentions légales - Maison de Retraite Ehpad Le Retou

Vous êtes ici : Accueil » Mentions légales

1. Propriété Intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la société « Maison de Retraite Ehpad Le Retou". Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque...

Lire la suite


Site : http://www.ehpad-le-retou.com

Thèmes liés : autorisation droit a l'image maison de retraite / droit a l'information sur la retraite / droit a l information sur la retraite / droit a l'image maison de retraite / image maison de retraite

N° 885 - assemblee-nationale.fr

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

DOUZIÈME LÉGISLATURE

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 28 mai 2003.

PROJET DE LOI

portant réforme des retraites,

(Renvoyé à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du Règlement.)

PRÉSENTÉ

AU NOM DE M....

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Réponses aux questions de Marie DAILLOUX

Bonjour je me suis mariée sans contrat de mariage si mon époux décède je serais VEUVE alors ai je droit à l'héritage financier et immobilier de mon défunt mari ???? sachant que nous n'aurons jamais d'enfants - mon mari a une mère et deux soeurs donc quel est le pourcentage de l'héritage de mon défunt mari auquel j'aurai droit en tant que veuve sans enfants ? devrais je partager avec...

Lire la suite


Site : http://juriste.documentissime.fr

Thèmes liés : modele lettre demande mise a la retraite fonctionnaire / lettre gratuite de demande de mise a la retraite / modele lettre demande retraite gratuit / demande de pension de retraite d'un fonctionnaire de l'etat / modele de lettre de depart volontaire en retraite

Modalités juridiques de mise en place des régimes de ...

Cass. soc. 10 mai 2000 - D, AHSM et autres c/ Sud CRC c/ Sud PTT - n° 99-60-134

Dans un jugement récent, la Cour de Cassation a considéré que l'appréciation de l'indépendance, de l'influence et de l'activité réelle du syndicat, était faite souverainement par le Tribunal d'Instance.

Cass. Soc. 3 décembre 2002 - n° 01-60-729 FS-P - Caisse d'Épargne et de Prévoyance d'Alsace c/ Syndicat...

Lire la suite


Site : https://www.la-librairie-rh.com

TVA - Régimes territoriaux - Régime de la Corse - Taxation ...

Comparer les versions sélectionnées

2017-06-07T11:12:36.000+02:00

TVA - Régimes territoriaux - Régime de la Corse - Taxation particulière - Taux de la TVA applicables en Corse

1

Une taxation particulière s'applique pour certains produits livrés dans les départements de la Corse (Corse du Sud et Haute-Corse) et pour certaines prestations de services exécutées dans ces...

Lire la suite


Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : autorisation droit a l'image maison de retraite / montant d une retraite de securite sociale / droit a l'image maison de retraite

Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances

Les prestations des notaires, avocats et huissiers de justice (Code, art. 44, § 1er, 1°).

A. Conditions générales d'application de l'exemption.

Sont exonérées toutes les prestations de services que les notaires belges, les huissiers de justice auprès d'une juridiction belge et les avocats effectuent dans leur activité normale de notaire, d'huissier ou d'avocat.

En ce qui concerne le...

Lire la suite


Site : http://ccff02.minfin.fgov.be

Thèmes liés : retraite moyenne d'un enseignant / retraite d'un enseignant du secondaire / depart en retraite d'un enseignant / retraite d un enseignant / organisme d'aide calcul retraite

N° 1395 - Projet de loi de finances pour 2014

La version en format HTML, à la différence de celle en PDF, ne comprend pas la numérotation des alinéas.

N° 1395

Constitution du 4 octobre 1958

Quatorzième législature

Enregistré à la Présidence

de l'Assemblée nationale

Projet de loi de finances pour 2014

Renvoyé à la Commission des finances,

de l'économie générale et du contrôle budgétaire,

Présenté

au nom de M. Jean-Marc...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : nombre d'annees de cotisation pour la retraite fonction publique / offre d'emploi gouvernante maison de retraite ile de france / offre d'emplois maison de retraite ile de france / calcul retraite fonction publique de l'etat / offre d'emploi agent de service maison de retraite ile de france

N° 2250 - Rapport d'enquête de M ... - Assemblée nationale

 

 

- M. Christophe Bouchard, directeur de la Direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire au ministère des Affaires étrangères et du développement international

615

- M. Jérôme Lecat, président directeur général de Scality (société basée dans la Silicon Valley) et auteur d'une lettre ouverte au Président de la République en février 2014

624

- M....

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : calculer l'age de depart a la retraite en france / retraite depart a l'etranger / offre d'emploi gouvernante maison de retraite ile de france / offre d'emploi en maison de retraite ile de france / offre d emploi en maison de retraite ile de france

N° 2881 - Les députés, le vote de la loi, le Parlement ...

Des fondements de l'action sociale et médico-sociale

Avant l'article 1er

La commission a examiné un amendement de Mme Muguette Jacquaint visant à substituer aux termes d' « action sociale et médico-sociale » les termes de « politiques sociales et médico-sociales » dans l'intitulé de la première section.

M. Maxime Gremetz a observé que cet amendement permettait de mettre en avant...

Lire la suite


Site : http://www.assemblee-nationale.fr

Thèmes liés : allocation logement personnes agees en maison de retraite / retraite allocation solidarite personnes agees / demande d'aide retraite complementaire / programme politique retraite securite sociale / caisse de retraite de l'assurance maladie

Absolutisme — Wikipédia

L'absolutisme en Europe[ modifier | modifier le code ]

Gravure allemande représentant la décapitation de Charles Ier d'Angleterre, XVIIe  siècle

Au XVIIIe  siècle, les monarques les plus représentatifs du pouvoir absolu sont Charles III d'Espagne (1716-1788) [23] et Frédéric II de Prusse (1712-1786), ce dernier étant l'exemple le plus fréquemment évoqué de despote éclairé. La...

Lire la suite

Date: 2018-02-11 00:18:11
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : autorisation droit a l'image maison de retraite / droit a l'image maison de retraite / regime des retraites de l'etat

Primatiale Saint-Jean de Lyon — Wikipédia

Jean le Baptiste et Étienne , les deux saints à qui la primatiale est dédicacée. Icônes byzantines, coll. Musée national géorgien et Musée d'art byzantin Antivouniotissa , Corfou .

La cathédrale est dédiée à saint Jean-Baptiste , cousin de Jésus , prophète et martyr. Toutefois, sa dédicace complète est « Saint-Jean-Baptiste-Saint-Étienne », car elle reprend la dédicace de l'...

Lire la suite

Date: 2017-09-20 19:52:35
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : caisse nationale d'assurance retraite ile de france adresse / autorisation droit a l'image maison de retraite / droit a l'image maison de retraite

Auto entrepreneur : questions générales, fiscales ...

INFORMATION

L'AUTO ENTREPRENEUR A CHANGE DE NOM POUR DEVENIR : MICRO ENTREPRENEUR.

CE STATUT, POUR CE QUI CONCERNE LE VERSEMENT LIBERATOIRE DES CHARGES SOCIALES, SERA  APPLICABLE AUX ENTREPRISES INDIVIDUELLES simples et à responsabilité limitée : EIRL, ARTISANS, COMMERCANTS, PROFESSIONS LIBERALES ainsi qu'aux ASSOCIES MAJORITAIRES DE SARL.

L'INSCRIPTION AU REGISTRE DU COMMERCE OU A LA...

Lire la suite


Site : http://www.autoentrepreneurs.com

Thèmes liés : montant cotisation retraite auto entrepreneur / auto entrepreneur cotisation retraite obligatoire / calcul trimestre retraite auto entrepreneur / calcul retraite rsi auto entrepreneur / cotisation retraite auto entrepreneur

Palmarès 2017 des maisons de retraite: 59 Ehpad font un ...

Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées

Adhérer

Palmarès 2017 des maisons de retraite: 59 Ehpad font un sans-faute

04/04/2017

Ce nouveau classement, établi par le site internet indépendant Maison de retraite sélection (MDRS), donne une note optimale à 75 établissements d'hébergement pour personnes âgées, dont 59 Ehpad. Bonne nouvelle, la...

Lire la suite


Site : http://www.synerpa.fr

Thèmes liés : offre d'emploi aide soignante maison de retraite ile de france / offre d'emploi infirmier maison de retraite ile de france / offre d'emploi gouvernante maison de retraite ile de france / offre d'emploi animateur en maison de retraite ile de france / offre d'emploi en maison de retraite ile de france